Informations légales

1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://atelier-des-anges.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Marie-Claire Serre – 1 AVE DE LA LIBÉRATION – 13720 LA BOUILLADISSE – France

n° SIRET 52416725100015

Responsable publication : Marie-Claire Serre – latelierdesangesspa@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.

Hébergeur : 1&1 Internet AG – Brauerstr. 48 – 76135 Karlsruhe – Allemagne
Adresse postale : 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex

2. Description des services fournis

Le site http://atelier-des-anges.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Marie-Claire Serre s’efforce de fournir sur le site http://atelier-des-anges.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Marie-Claire Serre.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

4. Limitations de responsabilité

Marie-Claire Serre ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site.

Marie-Claire Serre ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site.

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5. Liens hypertextes

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6. Droit applicable

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